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Doc | CC
Doc | CC
Relatif à la symbologie des cartes communales
1
Doc | PLU
Doc | PLU
Relatif à la symbologie PLU
Doc | PSMV
Doc | PSMV
Relatif à la symbologie spécifique des PSMV
SG5 |0| A valider
SG5 |0| A valider
Proposition à examiner par le SG5
1
SG5 |1| A Compléter
SG5 |1| A Compléter
reste une ou plusieurs actions à réaliser
4
SG5 |2| Validé
SG5 |2| Validé
Proposition validée par le SG5
7
SG5 |3| Rejeté
SG5 |3| Rejeté
Proposition rejetée par le SG5
Symbole |0| Nouvelle Proposition
Symbole |0| Nouvelle Proposition
Nouvelle proposition de symbolisation
1
Symbole |1| Instruction en cours
Symbole |1| Instruction en cours
Proposition en cours d'instruction par le SG5
Symbole |2| A Compléter
Symbole |2| A Compléter
Demande d'informations complémentaires
Symbole |3| Validation en cours
Symbole |3| Validation en cours
Proposition en cours de validation
Symbole |4| Validé
Symbole |4| Validé
Proposition validée par le SG5
19
Symbole |5| Rejeté
Symbole |5| Rejeté
Proposition de symbole non approuvée par le SG5
Symbole |6| Intégré au Catalogue
Symbole |6| Intégré au Catalogue
Symbole intégré au catalogue
1
Symbole |7| Intégré au GPU
Symbole |7| Intégré au GPU
Le nouveau symbole a été intégré au GPU